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Textes repérés par le SNESUP
Articles publiés dans cette rubrique
mercredi 30 avril 2008
par atravert
Comités de sélection
Décret no 2008-333 du 10 avril 2008 relatif aux comités de sélection des enseignants-chercheurs
JOURNAL OFFICIEL
DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ FIXANT LES DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES APPLICABLES AUX ENSEIGNANTS-CHERCHEURS ET PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS ET DU CORPS DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES.

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lundi 28 janvier 2008
par atravert
Statut des personnels
Conditions de recrutement et d’emploi des étudiants au sein des établissements.
Décret no 2007-1915 du 26 décembre 2007
Le décret au format .pdf

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dimanche 23 décembre 2007
par atravert
Statut des enseignants-chercheurs titulaires
Le texte au format .pdf du décret N° 84-431 DU 6 JUIN 1984 (consolidé à la date du 13/04/2008) fixant les dispositions statutaires communes aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des Professeurs et du corps des Maîtres de Conférences.

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jeudi 20 décembre 2007
par atravert
Statuts des ATER
Le texte au format .pdf du Décret no 88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement d’attachés temporaires d’enseignement et de recherche dans les établissements publics d’enseignement supérieur.

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